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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA
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ECOPATURAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPATURAGE
ECOTERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3925698
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
ECOPATURAGE de ECOTERRA

Présentation de la marque ECOPATURAGE

Déposée le 8 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ECOPATURAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA domicilié(e) 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE domicilié(e) 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France.

La marque ECOPATURAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPATURAGE est expirée depuis le 8 juin 2022.

ECOTERRA a également déposé les autres marques suivantes : ECOPAYSAGISME , ECOTERRA , ECOPASTORALISME , ECOPAYSAGISTE , ECOPAYSAGE


ECOTERRA, SARL - 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France


ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE - 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634387 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 11 mai 2016 - Changement d'adresse n°669512 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.